AVANT LA FORMATION

Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.

Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. 

JOUR 1

Matin

La gestion des ICPE - Aspects réglementaires

Les acteurs et leur rôle 

Directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED) 

Nomenclature des ICPE

Code de l'environnement 

Après-midi

Assurer la gestion de l'ouverture d'ICPE 

Les différents régimes

Déclaration, Enregistrement, Autorisation

Les arrêtés

Directive SEVESO

Les études préalables : étude d'impact, étude de danger, POI 

JOUR 2

Matin

Intervenir durant la période d'ouverture des ICPE

L'ouverture d'unités complémentaires

Changement d'exploitants

Intervenir en cas d'accident

La réalisation d'un bilan de fonctionnement 

Après-midi

Assurer la gestion de la fermeture d'ICPE 

L'établissement de nouvelles garanties financières

Procédures de mise à l'arrêt

Remise en état de l'installation et des solsAssurer la gestion des contentieuxLes responsabilités

Juridictions administratives 

JOUR 3

Matin

Constituer le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter (DDAE)

Mise en place du projet

Les régimes de classement

Procédures administratives

Planning et pilotage du projet 

Impliquer les parties prenantes

Réaliser une étude d'impact, de danger et établir un bilan initial

Prendre en compte les notions d'hygiène et sécurité

Négocier un arrêté préfectoral

Enquête publique et CODERST 

Après-midi

La mise en conformité à l'arrêté préfectoral

Analyser l'arrêté et ses différentes clauses

Prendre en compte la Nomenclature ICPE

Apporter des modifications

Assurer sa conformité par l'identification de ses obligations

Communiquer avec l'inspecteur

Les outils d'évaluation de la conformité 

FIN DE LA FORMATION

Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.

AVANT LA FORMATION

Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.

Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. 

JOUR 1 

Acquérir les aspects essentiels de la démarche HQE

Analyse des aspects intérieurs et extérieurs du bâtiment

Mise en oeuvre d'outils d'analyse de performance énergétique

Sélectionner les indicateurs adaptés et pertinents

Maîtriser les différents référentiels

Concevoir un projet en accord avec la démarche

Etudes d'impact sur l'environnement

Elaboration, suivi et contrôle du chantier dans le cadre de la démarche 

JOUR 2

Les divers niveaux de cibles de la démarche HQE

Les critères de respect des cibles et sous-cibles

L'établissement d'un Système de Management de l'Opération

Les différentes formes de certification

La marque collective de certification NF

Le label/certification HQE

Le label BBC

Autres certifications 

FIN DE LA FORMATION

Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.

AVANT LA FORMATION

Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.

Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. 

JOUR 1

Maîtriser l'analyse des aspects juridiques relatifs aux risques environnementauxCode de l'environnement

Les exigences du management environnemental : la norme ISO 14 001

Certification environnementale EMASAnalyser les données pour agir en proportion Les différentes catégories de polluants

Analyse de chiffresJOUR 2

Comprendre les conséquences réelles des risques environnementaux sur l'environnementSensibilisation

Initiation aux mécanismes

Effectuer une Analyse Environnementale de son organisationÉtablir un SME et des actions concrètesAspects généraux

Maîtriser les procédures pour construire un processus adapté

Déterminer des KPI

Exercice pratique : étude de cas  

FIN DE LA FORMATION

Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.

AVANT LA FORMATION

Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.

Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes. 

JOUR 1

Matin

Gestion des déchets : contexte réglementaire

Définitions de déchets et principales familles

Les règles de tri en vigueur

Les niveaux de gestion des déchets

Responsabilités des détenteurs de déchets et sanctions applicablesAprès-midi

Savoir identifier les filières d'élimination autorisées

Réemploi et réutilisation

Recyclage et valorisation

Traitements et stockage

La REP (responsabilité élargie du producteur)

Cas particulier : prise en charge par les services de la collectivité 

JOUR 2

Matin

Les droits et devoirs des différents acteurs, du producteur à l'éliminateur

Tri et stockage avant évacuation

Collecte et transport

Tri et regroupement

Valorisation et éliminationAprès-midi

Documentation de traçabilité : la comprendre et la tenir à jour

Nomenclature des déchets

Procédure d'acceptation préalable : Fiche d'Evaluation du Déchet (FID) et Certificat d'Acceptation Préalable (CAP)

Les justificatifs d'enlèvement (BSDD, attestations de recyclage, dossiers transferts transfrontaliers de déchets)

Registre des déchets sortants 

FIN DE LA FORMATION

Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.

AVANT LA FORMATION

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Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes.  

Introduction à la Gestion des Déchets Définition et importance de la gestion des déchets dans le contexte environnemental actuel.

Aperçu des réglementations clés en matière de gestion des déchets.  

Rôles et Responsabilités dans la Gestion des Déchets Présentation des acteurs impliqués : producteurs de déchets, collecteurs, traiteurs, autorités réglementaires.

Responsabilités spécifiques de chaque acteur dans le processus de gestion des déchets.  

Filières de Valorisation et d'Élimination Panorama des solutions de valorisation : recyclage, compostage, valorisation énergétique.

Méthodes d'élimination autorisées : incinération, enfouissement.

Critères de choix entre valorisation et élimination.  

Gestion Conforme des Déchets d'Activités Économiques Bonnes pratiques pour la collecte, le tri et le stockage des déchets en entreprise.

Conformité réglementaire : obligations légales des producteurs de déchets.  

Documentation de Traçabilité Importance de la traçabilité dans la gestion des déchets.

Méthodes pour documenter et tenir à jour les registres de traçabilité.  

Ateliers Pratiques Études de cas sur la mise en place d'une gestion des déchets efficace en entreprise.

Simulation de tenue de la documentation de traçabilité.  

FIN DE LA FORMATION

Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.