AVANT LA FORMATION
Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.
Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes.
Introduction : Présentation des principes de la fiscalité immobilière et des objectifs de la journée.
Calcul de l'Impôt sur les Revenus : Principes de base de l'imposition des revenus immobiliers.
Différences entre les revenus locatifs et les plus-values immobilières.
La Tranche Marginale d'Imposition (TMI) : Compréhension et calcul de la TMI.
Impact de la TMI sur la fiscalité des revenus immobiliers.
Calcul des Revenus Fonciers : Définition et composantes des revenus fonciers.
Méthodes de calcul des revenus fonciers imposables.
Exemples pratiques et études de cas.
FIN DE LA FORMATION
Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.
AVANT LA FORMATION
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JOUR 1
Matin
Les principes fondamentauxLe plan comptable général
Les obligations comptables
Définir les bénéfices industriels et commerciauLes travaux comptables de fin d'exerciceTraitement des amortissements et dépréciations des actifs immobilisés
Évaluation des stocks et dépréciations
Après-midi
Les travaux comptables de fin d'exercice
Dépréciations des créances
Évaluation des titres détenus et dépréciations
Provisions pour risques et pour charges
Comptes de régularisation
Traitement des écarts de conversion
JOUR 2
Matin
Détermination du résultat fiscal
Méthode de détermination du résultat fiscal
Réintégrations extra-comptables
Déductions extra-comptables
Gestion des déficits
Crédits d'impôts
Calcul de l'impôt sur les sociétésAprès-midi
Établir la liasse fiscale
Bilan et compte de résultat
Annexe à la liasse fiscale
Imprimé de détermination du résultat fiscal
Tableaux CERFA
Contrôles
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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Introduction à l'Impôt sur les Sociétés Présentation générale de l'impôt sur les sociétés (IS) : objet, entreprises concernées.
Vue d'ensemble du système fiscal applicable aux entreprises industrielles et commerciales.
Détermination du Résultat Fiscal Compréhension de la base imposable : ajustements du résultat comptable.
Différences entre résultat comptable et résultat fiscal.
Charges déductibles et produits imposables.
Remplissage de la Liasse Fiscale Présentation de la liasse fiscale et de ses différentes composantes.
Étapes détaillées pour le remplissage correct de la liasse fiscale.
Cas pratiques de remplissage sur des exemples concrets.
Règles et Techniques de Détermination de l'IS Calcul de l'impôt sur les sociétés : taux, réductions, crédits d'impôt.
Gestion des déficits fiscaux : report en avant/arrière.
Règles spécifiques relatives aux plus-values et moins-values.
Gestion Fiscale des Groupes d'Entreprises Régime d'intégration fiscale : avantages, conditions, fonctionnement.
Effets de l'intégration fiscale sur le calcul de l'IS.
Optimisation Fiscale Stratégies légales pour minimiser l'IS.
Exemples d'optimisation fiscale et études de cas.
Ateliers Pratiques et Mises en Situation Exercices pratiques sur la détermination du résultat fiscal.
Simulations de calcul de l'IS et remplissage de la liasse fiscale.
FIN DE LA FORMATION
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Jour 1 : Maîtrise des Fonctionnalités de Communication dans CHORUS
Matin : Introduction à CHORUS et ses Outils de CommunicationPrésentation générale de CHORUS et son rôle dans la gestion financière et comptable
Tour d'horizon des fonctionnalités de communication intégrées à CHORUS
Configuration des profils utilisateurs et gestion des droits d'accès pour la communication
Après-midi : Utilisation Pratique des Outils de CommunicationAteliers pratiques sur la messagerie CHORUS, les notifications et les alertes
Gestion des échanges internes et avec les fournisseurs via CHORUS
Cas pratiques de résolution de problèmes courants via la communication CHORUS
Jour 2 : Communication Avancée et Collaboration dans CHORUS
Matin : Communication Collaborative et Gestion de Projets
Approfondissement des outils de travail collaboratif dans CHORUS
Techniques de gestion de projet et de suivi d'activité via CHORUS
Exercices pratiques sur les modules collaboratifs
Après-midi : Stratégies de Communication et Études de CasStratégies pour améliorer la communication interne et externe avec CHORUS
Analyse d'études de cas réels : gestion des crises et amélioration des processus
Retour d'expérience et partage des bonnes pratiques
Conclusion :
Récapitulatif des points clés abordés durant la formation
Session de questions/réponses pour clarifier les dernières interrogations
Évaluation de la formation et feedback des participants
AVANT LA FORMATION
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Jour 1
Matin
Aspects théoriques : la division foncière
Eléments de définition
Les principaux outils
Les éléments de contrôle
Divisions primaires
Le permis de construire valant divisionLe champ d'application concret du permis valant division
La réglementation en vigueur du permis et du transfert de permis valant division
L'édification d'une pluralité de batiments
Les conditions d'effectivité de la division foncière
Les conditions de transfert de permis valant division
La temporalité du permis valant division
Cas de pluralité des maîtres d'ouvrage et cotitularité d'autorisation d'urbanisme
Cas de transfert partiel ou total du permis valant division
Après-midi
La réforme des autorisations d'urbanisme : la nouvelle définition du lotissement
Cas de division : La constitution d'un ou plusieurs lots
Cas de division : Une ou plusieurs unités foncières
Cas de division : propriété ou jouissance
Cas de division : en vue de construction
Les procédures de contrôle
Jour 2
Matin
L'analyse du cas du lotissement soumis à permis d'aménager
Demande de permis d'aménager un lotissement
Les mesures d'instruction : règles de procédure et de fond
Cas de décision express de l'autorité administrative et effets
Cas de décision tacite de l'autorité administrative et effets
La stabilisation des droits à construire
Maîtriser les modalités de mise en oeuvre du permis d'aménager un lotissementLes formalités qui suivent la décision
La réalisation des travaux
Les phases régissant la cession des lots de lotissements
L'originalité des contrats de vente
Droits de préemption et cas de “purge”
La délivrance de l'autorisation de construire
L'après-midiMaîtriser les principaux aspects de la loi ELAN
Caducité automatique de certaines clauses non réglementaires du cahier des charges
La modification des documents du lotissement
La cristallisation des règles d'urbanisme
L'analyse du lotissement soumis à déclaration préalableLa prise en compte des dispositions communes avec le permis d'aménager
Une procédure d'obtention facilitée
L'assouplissement de la réglementation relative à la commercialisation des lots
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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Jour 1 : Approfondissement des Fondamentaux du Contrôle Budgétaire
Matin : Principes Avancés de Contrôle Budgétaire Révision des principes de base du contrôle budgétaire
Analyse approfondie des cadres réglementaires et normatifs
Étude des indicateurs de performance financière et de leur interprétation
Après-midi : Techniques et Outils de Contrôle Utilisation avancée des outils de suivi budgétaire et tableaux de bord
Ateliers sur les logiciels de contrôle budgétaire (cas pratiques)
Méthodes d'analyse des écarts et de reporting financier
Jour 2 : Gestion des Risques et Perfectionnement des Pratiques
Matin : Gestion des Risques Budgétaires Identification et évaluation des risques budgétaires
Stratégies d'atténuation des risques et plans d'action
Exercices pratiques sur la gestion des aléas budgétaires
Après-midi : Études de Cas et Mise en Situation Analyse de cas réels de contrôle budgétaire
Mise en situation : gestion d'une crise budgétaire fictive
Retour d'expérience et partage des meilleures pratiques
Conclusion :
Synthèse des apprentissages
Discussion sur les défis spécifiques des participants
Évaluation de la formation et remise des certificats de participation