Aucun prérequis spécifique
Comprendre les attributions générales et spécifiques du CSE
Connaître l'évolution du cadre réglementaire
Tirer des enseignements du mandat précédent
Maîtriser les définitions et notions en prévention
Connaître les rôles et missions du CSE
Savoir évaluer les risques professionnels
Connaître les documents soumis à l'avis du CSE
Appliquer les connaissances acquises en sous-groupes
Réaliser des travaux individuels sur les accidents et la prévention
Mener une visite et une inspection des locaux
AVANT LA FORMATION
Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.
Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes.
Jour 1 : Les attributions du CSE et le contexte réglementaire
Introduction aux attributions du CSE
Attributions générales
Attributions spécifiques en matière de SSCT
Focus sur la commission SSCTÉvolution du cadre réglementaire
Présentation de la loi 2021-1018
La partie 4 du code du travailJour 2 : Retour sur le mandat précédent, définitions et rôles du CSE
Analyse des expériences passées
Difficultés rencontrées
Outils utilisés
Axes d'améliorationRappel des définitions et notions en prévention
Accidents du travail, maladies professionnelles, trajets, etc.
Concepts de danger, situation dangereuse, dommage et risque
Mécanisme d'accident
Principes généraux de préventionRôles et missions du CSE
Les responsabilités du CSE
Posture d'un membre du CSE
Présentation des missions du CSE
Modalités d'intervention
La commission SSCTJour 3 : Évaluation des risques, documents et inspection périodique
Évaluation des risques professionnels et le Document Unique
Contexte réglementaire
Analyse des risques (unités de travail, méthodologie, etc.)
Élaboration des mesures de préventionLes documents présentés au CSE
Rapport annuel de prévention
DUERP
PAPRIPACT
Préparation à l'émission d'un avis
Présentation de l'avis du CSEInspection périodique
Documents nécessaires
Outils utiles à l'inspectionJour 4 : Analyse d'accidents, communication sur la prévention et applications pratiques
Analyse d'un accident de service ou d'une maladie professionnelle
Phases de l'analyse
Arbre des causes
Hiérarchisation des mesures de préventionCommunication en matière de prévention
Principes de communication
Reconnaissance du CSE/CSSCT
Construction d'un message de préventionApplications en sous-groupes
Recherche d'informations réglementaires en SST
Identification des rôles et missions du CSE et de la CSSCT
Analyse d'un accident de service et enjeux de prévention
Évaluation des risques et élaboration du Document Unique
Préparation et animation d'une réunion de la CSSCT
Rédaction d'un avis sur un document présenté par le président
Jeux de rôle sur la présentation d'une thématique S&S au travailJour 5 : Travaux individuels et visite des locaux
Travaux individuels
Analyse d'études de cas d'accidents de service
Argumentation des mesures de prévention existantes
Quantification des risques sur le lieu de travailVisite et inspection des locaux (réelle ou via vidéo)
Identification des informations liées aux situations de travail
Repérage des risques
Proposition de mesures de prévention en accord avec les principes généraux de prévention
Rédaction d'un compte rendu d'inspection
FIN DE LA FORMATION
Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.