AVANT LA FORMATION
Entretien téléphonique avec le formateur afin de personnaliser votre formation.
Le programme de formation ci-dessous pourra donc être modifié gratuitement en fonction de vos attentes.
JOUR 1
MatinLe système fiscal
Impôts directs / indirects Les taxes
IR / IS Champs d'application
Bases d'impositions
Réintégrations / déduction
Taux
Après-midiTVA Le mécanisme de la TVA
Base imposable
Le fait générateur
Assujettissement partiel
Notion de territorialité
La TVA intracommunautaire et sur les imports/export
JOUR 2
MatinLes droits d'enregistrement Les champs d'applications
Exonération de droits d'enregistrement
Taux et calcul
Après-midiLes plus-values Notion de plus et moins-value
Imposition
Les exonérations
Imputation des + et – values dans le temps en cas d'IS / d'IR
FIN DE LA FORMATION
Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances
AVANT LA FORMATION
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JOUR 1
Matin
Fiscalité des bénéfices Rappel des principes fondamentaux de la fiscalité des bénéfices des entreprises
Analyse des principaux éléments constitutifs du résultat fiscal
Étude approfondie des charges déductibles et non déductibles
Cas pratiques : Calcul du résultat fiscal et de l'impôt sur les bénéfices Optimisation fiscale des charges Approfondissement des techniques d'optimisation fiscale des charges
Déductions fiscales spécifiques aux entreprises
Amortissements et provisions : règles et limites
Cas pratiques : Maximiser les déductions fiscales
Après-midi
Gestion des pertes fiscales Les règles de report des déficits fiscaux
Analyse des conditions et limites de la compensation des pertes
Stratégies de gestion des pertes fiscales
Cas pratiques : Utilisation des pertes fiscales
JOUR 2
Matin
Fiscalité internationale des entreprises Concepts clés de la fiscalité internationale des entreprises
Analyse des conventions fiscales et des règles de territorialité
Gestion des bénéfices à l'étranger et des prix de transfert
Cas pratiques : Traitement fiscal des opérations internationales Planification fiscale avancée Techniques avancées de planification fiscale des entreprises
Structures juridiques et fiscales : avantages et limites
Étude de cas : Planification fiscale pour une entreprise internationale
Après-midi
Actualités fiscales et problématiques émergentes Récapitulatif des mises à jour récentes en matière de fiscalité d'entreprise
Tendances émergentes et défis actuels en matière de fiscalité
Examen de cas concrets et analyse des solutions fiscales
Conseils pour rester informé et se conformer aux évolutions fiscales
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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JOUR 1
Matin
Fiscalité des entreprises
La classification des impôts
Les sources du droit fiscal
Les obligations déclaratives
Les délais à respecter
L'échéancier fiscalAprès-midi
Les règles de TVAOpérations imposables
Territorialité
Fait générateur
Exigibilité
TVA déductible
TVA collectée
JOUR 2
Matin
L'impôt sur les sociétés
Calcul de l'impôt sur les sociétés
Gestion des déficits
Intégration fiscaleAprès-midi
Les impositions locales et les autres impôtsContribution économique territoriale
Cotisation foncière des entreprises
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Taxes foncières
Les bases d'imposition
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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Introduction à la Fiscalité d'Entreprise Vue d'ensemble de la fiscalité en entreprise : importance et impact sur les activités.
Comprendre le système fiscal : direct vs indirect, local vs national.
Mécanismes de Base de la Fiscalité en Entreprise Impôt sur les sociétés : calcul, paiement, et déclarations obligatoires.
TVA : mécanismes, déductions, et remboursements.
Autres taxes et contributions affectant les entreprises.
Gestion Fiscale et Planification Principes de la planification fiscale : optimisation et conformité.
Stratégies pour une gestion fiscale efficace.
Identification des Risques Fiscaux Analyse des principaux risques fiscaux : contrôles fiscaux, redressements, pénalités.
Bonnes pratiques pour minimiser les risques fiscaux.
Atelier Pratique : Étude de Cas Application pratique : analyse de cas réels d'entreprises.
Identification des problématiques fiscales et proposition de solutions.
Gestion des Contrôles Fiscaux Préparation et gestion d'un contrôle fiscal.
Communication avec l'administration fiscale : droits et obligations.
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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Jour 1 : Matin
Introduction à l'ingénierie de la performance énergétique Présentation des enjeux et bénéfices de l'efficacité énergétique dans le traitement climatique des bâtiments
Vue d'ensemble des normes et réglementations en vigueur
Compréhension des exigences de la qualification OPQIBI 13.27 Conception et optimisation des systèmes climatiques Principes de base de la thermodynamique appliqués aux bâtiments
Techniques de conception pour l'efficacité énergétique des systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC)
Utilisation de technologies innovantes pour améliorer la performance énergétique Jour 1 : Après-midi
Analyse et évaluation des performances énergétiques Méthodes d'évaluation des performances des systèmes climatiques
Outils de simulation et de modélisation énergétique
Études de cas pratiques pour illustrer l'application des concepts Rédaction de rapports techniques et recommandations Structure et contenu d'un rapport d'ingénierie énergétique
Présentation des recommandations d'amélioration
Communication des résultats aux parties prenantes
Jour 2 : Matin
Qualification OPQIBI 13.27 et mention "RGE Études" Exigences et processus de qualification pour l'OPQIBI 13.27
Critères pour obtenir la mention "RGE Études"
Étapes pour démontrer les compétences et se qualifier Études de cas avancées Analyse de projets réels d'ingénierie de la performance énergétique
Résolution de problèmes complexes rencontrés lors des missions
Partage des meilleures pratiques et des leçons apprises Jour 2 : Après-midi
Atelier pratique : Simulation d'une mission d'ingénierie énergétique Mise en situation pour réaliser une mission complète d'ingénierie
Discussion et retour d'expérience sur l'exercice pratique Conclusion et prochaines étapes Synthèse des compétences acquises
Planification des prochaines étapes pour l'application des connaissances
Conseils pour intégrer les pratiques d'ingénierie énergétique dans votre entreprise
FIN DE LA FORMATION
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AVANT LA FORMATION
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Jour 1 : Matin
Introduction à l'audit énergétique des bâtiments Présentation des objectifs et des bénéfices de l'audit énergétique
Vue d'ensemble des normes françaises NF EN 16247
Compréhension du référentiel de qualification et des exigences OPQIBI 19.05 Méthodologie de l'audit énergétique Étapes clés de la réalisation d'un audit énergétique
Collecte et analyse des données énergétiques
Identification des gisements d'économies d'énergie Jour 1 : Après-midi
Outils et techniques d'analyse énergétique Utilisation des outils de diagnostic et de mesure
Techniques d'évaluation des performances énergétiques
Étude de cas pratiques pour illustrer les concepts Rédaction du rapport d'audit énergétique Structure et contenu d'un rapport conforme aux normes
Présentation des résultats et recommandations
Communication efficace des conclusions aux parties prenantes Jour 2 : Matin
Qualification OPQIBI 19.05 et mention "RGE Études" Exigences et processus de qualification OPQIBI 19.05
Critères pour obtenir la mention "RGE Études"
Étapes pour prouver les compétences et se qualifier Études de cas approfondies Analyse de projets réels d'audit énergétique
Résolution de problèmes complexes rencontrés lors des audits
Partage des meilleures pratiques et des leçons apprises Jour 2 : Après-midi
Atelier pratique : Simulation d'audit énergétique Mise en situation pour réaliser un audit énergétique complet
Discussion et retour d'expérience sur l'exercice pratique Conclusion et prochaines étapes Synthèse des compétences acquises
Planification des prochaines étapes pour la mise en œuvre des audits
Conseils pour l'application des connaissances dans votre entreprise
FIN DE LA FORMATION
Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos connaissances.